Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
Décret 2 : Protection des emplois.
Les emplois dans les champs arrageois sont réservés aux seuls Arrageois sous peine de poursuite devant le tribunal d'Artois.
Tout marchand ambulant non-artésien se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de la vente de marchandises sur le marché.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.
Les marchandises d'une marchant ambulant peuvent être mis en vente à la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.
L'achat des marchandises mis en vente à 1 écu par la mairie est interdite sauf autorisation du maire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons artésiens, ainsi que la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
L'achat de couteau n'est autorisé qu'aux seuls éléveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
L'achat de la laine n'est autorisé qu'aux tisserands de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
L'achat de sceaux n'est autorisé qu'aux seuls éléveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
L'achat de sceaux non-cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
La vente du blé sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les bléiculteurs de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
La vente du bois sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les citoyens de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
La vente de couteaux sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
La vente de laine sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les éleveurs de moutons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
La vente de fer n'est autorisée qu'à la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
Sujet: Décrets municipaux en vigueur 
Mer 5 Sep - 7:22
