Au 4 septembre 1455 (2007) :
Décrets en vigueur
En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.
Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
Tout marchand ambulant non-artésien se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de la vente de marchandises sur le marché.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.
Les marchandises d'une marchant ambulant peuvent être mis en vente à la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.
L'achat des marchandises mis en vente à 1 écu par la mairie est interdite sauf autorisation du maire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
L'achat du blé n'est autorisé qu'aux meuniers artésiens, ainsi que la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
L'achat de couteau n'est autorisé qu'aux seuls éléveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
L'achat de la laine n'est autorisé qu'aux tisserands de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
L'achat de sceaux n'est autorisé qu'aux seuls éléveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons artésiens, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
La vente du blé sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les bléiculteurs de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
La vente du bois sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les citoyens de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
La vente de couteaux sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
La vente de laine sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les éleveurs de moutons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
La vente de sceaux sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
Toutefois si un éleveur arrête son métier ou si au réveil une tierce personne trouve un outil et souhaite le vendre il préviendra le Guet en prouvant sa bonne foi.
La vente de peaux n'est autorisée que pour les citoyens de la ville. Néanmoins, l'accord préalable du Bourgmestre, qui fixera les quantités de ventes, est nécessaire pour se faire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
Sujet: Décrets municipaux en vigueur 
Mar 4 Sep - 7:54
